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Deux modes de règlement, sont disponibles: Gestion de la paie: Ceci ayant pour conséquence un retard dans la prise en charge de vos déclarations de salaires. Deux modes de règlement, sont disponibles:. Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent: Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution.

Nom: bds cnss maroc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 39.69 MBytes

Formulaire de déclaration BDS-régime général. La mise en place de l’astreinte vise à encourager les entreprises à abandonner le canal classique pour la télédéclaration et assurer la continuité des prestations et droits des salariés. Les conseils des professionnels pour gagner du temps. Depuis le 1er janvier , la Caisse nationale de sécurité sociale applique des astreintes aux entreprises affiliées en cas de déclaration tardive, non déclaration ou sous-déclaration des salariés. Total taux de cotisation. Gestion de la paie:

Processus visant à établir de manière formelle et intangible l’identification des parties à un échange ou une transaction électronique.

Ce processus implique que dnss parties confirment et valident leur identification par des moyens techniques, tels que mot ou phrase de passe, un code secret Attribution à une entité d’un droit d’accès, complet ou restreint, à une ressource. C’est un bordereau envoyé mensuelement par la CNSS à l’affilié.

Aperçu et impression

Il présente la situation de l’affilié. Un certificat numérique joue le rôle de pièce d’identité électronique pour son bénéficiaire. Qualifie d’une manière générale, toute procédure visant à restreindre la diffusion d’une information définie comme sensible; la confidentialité des données reste l’un des points délicats du vaste ensemble de la sécurité informatique.

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Contrôle périodique réalisé par la CNSS en faveur des salariés bénéficiaires des allocations familiales au sujet des enfants âgés entre 12 et 21 ans et qui suivent un enseignement.

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Mode EDI échange de données informatisées: Mode EFI échange de formulaires informatisés: Avec ce système, elles peuvent saisir directement leurs déclarations de salaires dans un formulaire de saisie à l’écran grâce à une simple connexion via l’Internet au portail sécurisé de la CNSS.

Zone du portail dont l’accès nécessite la possession d’un certificat numérique ainsi que des droits de connexion.

Déclarations CNSSGare aux pénalités de retard ! | L’Economiste

Il constitue la base de la télé-déclaration du mois en cours. Service géré par ordinateur fournissant aux utilisateurs habilités les fonctions de saisie, de distribution et de consultation différée de messages, notamment écrits, graphiques ou sonores.

Préservation du système informatique, des programmes et des données par des mesures appropriées contre le vol, la perte, la destruction, les dommages phy-siques, l’exploitation ou cnes non autorisé, et la mauvaise utilisation. La Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Authentification Processus visant à établir de manière formelle et intangible l’identification des parties à un échange ou une transaction électronique.

Autorisation Attribution à une entité d’un naroc d’accès, complet ou restreint, à une ressource. BDS Bordereau de déclarations des salaires. Certificat Un certificat numérique joue le rôle de pièce d’identité électronique pour son bénéficiaire.

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Confidentialité Qualifie d’une manière générale, toute procédure visant à restreindre la diffusion d’une information définie comme sensible; la hds des données reste l’un des points délicats marov vaste ensemble de la sécurité informatique.

Contrôle de scolarité Contrôle périodique réalisé par la CNSS en faveur des salariés bénéficiaires des allocations familiales au sujet des enfants âgés entre 12 et 21 ans et qui suivent un enseignement. Espace Adhérent Zone du portail dont l’accès nécessite la possession d’un certificat numérique ainsi que des droits de connexion.

Opération Opération par laquelle l’identité d’un utilisateur est connue par le système.

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Messagerie électronique Service géré par ordinateur fournissant aux utilisateurs habilités les fonctions de saisie, de distribution et de consultation différée de messages, notamment écrits, graphiques ou sonores. Sécurité Préservation du système informatique, des programmes et marof données par des mesures appropriées contre le vol, la perte, la destruction, les dommages phy-siques, l’exploitation ou l’accès non autorisé, et la mauvaise utilisation.